Règlement du Club 4x4 Vosgpatte

L’objectif du CLUB 4X4 VOSGPATTE est :

- d’organiser, entre ses membres, des rencontres conviviales sur terrain(s) privé(s), des ballades, raids en France ou à l’étranger sur voie(s) ouverte(s) à la circulation publique dans le respect des réglementations en vigueur dans le ou les pays concerné(s).

- d’organiser toute autre manifestation permettant de promouvoir l’association, l’échange d’idées, d’informations ayant trait aux 4x4 et ses dérivés dans le respect des lois en vigueur, représentation de ses adhérents auprès des professionnels et des autorités publiques.

EQUIPEMENT ET ETAT DES VEHICULES

De par son seul jugement, la direction du club pourra refuser le départ d’un ou de plusieurs véhicules s’ils ne lui semblent pas aptes à effectuer la sortie.

La direction du club conseille que chaque véhicule soit équipé au minimum à bord :

Soit par 4x4 :

  • D’une sangle de remorquage (6 mètres au minimum),
  • D'une grosse manille,
  • Des points d'ancrage à l'avant et à l'arrière faciles d'accès,
  • D'une pelle de type US,
  • Des bottes,
  • D'une lampe électrique avec batteries chargées (dynamo),
  • D'une trousse à pharmacie,
  • D'une C.B.,
  • D'un treuil (facultatif),
  • D'un bidon de 5 litres d'eau,
  • D'une roue de secours identique aux roues du véhicule,
  • D'une caisse à outils essentiels,
  • Des fusibles et ampoules,
  • D'un extincteur.

RAPPEL DU CADRE LEGAL POUR LA PRATIQUE DE NOS LOISIRS :

La circulation en véhicule tous terrains, dans le cadre des activités de loisir, est autorisée sur toutes les voies de circulation ouvertes au public : route, chemins communaux, chemins ruraux, chemins d’exploitation, voies privées ouvertes (loi Lalonde n°91-2 du 3 janvier 1991).

L’absence de signalisation ou de dispositif de fermeture d’une voie permet de la présumer ouverte à la circulation.

Les chemins d’exploitation ou les voies privées peuvent être fermées à la circulation du public sur simple décision des propriétaires. Une signalisation appropriée ou un dispositif de fermeture devra indiquer clairement la fermeture à la circulation.

Les chemins ruraux peuvent également faire l’objet de restriction de circulation (périodicité, horaires, évènements, véhicules de plus de 3.5T, ets…).

Dans ce cas la commune doit prendre un arrêté municipal, qui devra être dûment motivé et répondre aux caractéristiques légales, et prendre toute mesure de signalisation de la décision. A défaut de signalisation, la voie concernée peut être présumée ouverte ou dépourvue de restriction de circulation.

L’ensemble des voies de circulation doit être entretenu (par le département, la commune, le propriétaire) afin de supporter un usage normal (circulation publique). Les utilisateurs d’engins spéciaux (engins agricoles, engins forestiers) peuvent être rendus responsables d’une détérioration anormale des chemins et dans ce cas astreints à les remettre en états.

La circulation sur voie publique implique, bien sur, un véhicule homologué, conforme aux normes en vigueur, régulièrement immatriculé et assuré.

L’utilisation, en dehors des terrains réservés, d’équipements spéciaux non homologués, tel que les pneus, « cross », est interdite car elle pourrait provoquer une détérioration anormale des chemins qui serait répréhensible au même titre qu’un engin agricole ou forestier.

La circulation en véhicule tous terrains dans le cadre de la ballade ou de la randonnée, seul ou en groupe, n’est soumise à aucune autorisation ni même à simple déclaration, elle résulte de la liberté de circulation.

Le hors-piste, c'est-à-dire la circulation en dehors des voies de circulation et des terrains réservés à cet usage (terrain de loisirs 4x4 et Centre d’Initiation 4x4) est strictement interdite (loi Lalonde n°91-2 du 3 janvier 1991).

La circulation volontaire dans un fossé, un champ, un pâturage ou un sous-bois peut être considérée comme dégradation volontaire du milieu naturel et sévèrement condamnée.

Aucune des activités du club 4x4 VOSPATTE n’entre dans le cadre compétitif ou de course de vitesse.

 

TOUT PARTICIPANT A UNE SORTIE ORGANISEE PAR LE CLUB 4X4 VOSGPATTE QUI NE RESPECTERA PAS LES CONSIGNES EDICTEES PAR LA PRESENTE, POURRA SE VOIR EXCLU DE LA SORTIE, PAR QUELQUE MEMBRE QUE CE SOIT DU COMITE D’ORGANISATION, ET SUR LE CHAMP.

LA DIRECTION DU CLUB 4X4 VOSGPATTE STATUERA ULTERIEUREMENT DE SON EXCLUSION EVENTUELLE DU CLUB.

METHODE POUR L’ENCADREMENT DES SORTIES

Le non-respect du code de la route, la traversée de champs, de cultures et en règle générale de toutes propriétés privées n’engage que la responsabilité du participant pour tout dommage causé à un tiers et même pour les participants entre eux.

Incidents de parcours :

Quand le véhicule ouvreur n’a plus personne derrière lui, c’est que la chaîne est interrompue. Le véhicule ouvreur fait alors demi-tour et rebrousse chemin en laissant les véhicules qu’il croise à l’endroit ou ils sont stoppés par lui, il les averti du problème et leur demande de rester où ils sont. Il remonte la file jusqu’à retrouver le véhicule balais et celui ou ceux en difficulté pour les aider à repartir.

TYPOLOGIE DES SORTIES

La balade

C’est sans doute l’activité la plus répandue, elle consiste tout simplement à se promener au gré des routes et des chemins ouverts à la circulation, sans carte ni matériel. Sa durée est limitée à quelques heures. Elle se pratique le plus souvent seul, en famille ou en petit groupe. Elle n’est pas organisée, ni encadrée par le club 4x4 Vosgpatte.

La randonnée

C’est l’activité de prédilection de l’association, elle consiste à circuler sur un itinéraire défini à l’avance, repère à l’aide de cartographie ou de carnet de route (road-book). Elle se pratique seul, en famille ou en groupe, et peut être encadrée par les organisateurs du club 4x4 Vosgpatte.

On distingue plusieurs niveaux de randonnées :

-   La randonnée tout-chemin

C’est une randonnée accessible à tous et à touts les véhicules 4x4 et SUV (Tout-terrain et Tout-chemin) et qui présente aucune difficulté technique.

-   La randonnée tout-terrain

C’est une randonnée qui peut présenter sur son parcours quelques passages techniques qui demanderont aux conducteurs un minimum de maîtrise de leur véhicule pour franchir par exemple  une forte pente, un dévers, un gué ou une ornière profonde. Un véhicule Tout-Terrain muni de pneus adaptés et en bon état est recommandé ! Quelques équipements pour se sortir de situations difficiles peuvent être conseillés. La randonnée solitaire est dans ce cas,  hasardeuse et strictement déconseillée !

Mise à disposition du règlement

Chaque membre du club déclare avoir pris connaissance du règlement intérieur, des tarifs de participation aux sorties, et de l’éthique du club, être informé que ces documents ainsi que les statuts de l’association à laquelle il adhère par sa cotisation, sont à sa disposition soit sur le site internet du club, soit sur simple demande auprès d’un administrateur et s’engage à les respecter et les faire respecter.

ETHIQUE DU COMPORTEMENT DES MENBRES DU 4X4 VOSGPATTE

Objet de l’éthique

L’adhésion au club 4x4 Vosgpatte REQUIERT la signature et l’application de cette éthique et du règlement par chacun des membres du club. Elle n’est qu’un rappel de bonnes pratiques de civisme et de courtoisie, il est impératif dans l’intérêt de notre passion à tous que chaque participant s’y conforme.

Ces règles contribuent à l’avenir de la passion de chaque participant et du club. En effet, c’est par le respect par chacun des usagers de la nature et des pratiquants des chemins que les loisirs tous terrains motorisés pourront continuer d’exister, de s’épanouir et de se développer.

La nature est notre plus grande richesse, protégeons la.

La nature humaine est notre plus grand danger, canalisons la !

Rappel des règles comportementales en sortie

Le club 4x4 Vosgpatte a choisi de faire partager la pratique des activités qu’elle organise sur les chemins et les terrains destinés à cet usage, cela nécessite que chaque participant respecte les règles.

 

Les règles face au contexte environnemental

LE PARTICIPANT

-   S’interdit le hors-piste et de pénétrer dans les propriétés privées (bois, prairies, cultures, accès) sans y être autorisé.

-   Respecte et fait respecter la nature, les cultures et la propriété d’autrui.

-   Est toujours discret lors de son passage.

-   propose son aide aux véhicules et aux personnes en difficultés ou lors de grandes catastrophes naturelles.

-   Veille au bon entretien de son véhicule (freins, éclairage, pneus, bruit, pollution…).

-   Ne pratique pas son activité comme une compétition, mais comme un loisir.

-   A connaissance et applique la législation en vigueur relative au code de la route et à la circulation en espace naturel.

-   Utilise un véhicule homologué, assurance valide, éclairage en fonction, et non polluant.

-   N’effraye lors de son passage ni les hommes, ni la faune.

-   Ralentit le long des pâturages où paissent des animaux.

-   Circule à allure modérée (la randonnée n’est pas une compétition).

 

Les règles face à la rencontre des autres usagers ou des riverains

LE PARTICIPANT

-   Se déplace en groupe restreint et à pas plus de 6 véhicules.

-   Reste discret aux abords des zones habitées ou fréquentées.

-   Que les rencontres soient pédestres, VTT, équestres, chasseurs, agriculteurs et tout autre, le pratiquant :

-  Privilégie en toutes circonstances la sécurité par une attitude responsable,

-  Est toujours courtois avec les autres usagers de la nature,

-  Coupe le moteur lors du passage de cavaliers ou d’animaux,

-  Adopte un comportement démonstratif de ses intentions respectueuses et courtoises,

-  Réduit exagérément son allure (pour signifier « je vous ai vu…je ne fais que passer… »,

-  Salue les usagers croisés,

-  Stoppe et coupe obligatoirement son moteur face aux équestres,

-  Stoppe et coupe son moteur dans les situations où le civisme et la courtoisie le sollicitent,

-  Prends l’initiative du dialogue si celui-ci s’établit,

-  Discute sans colère avec les gens en colère,

-  Attends d’être suffisamment éloigné pour reprendre progressivement son allure, sans coup de gaz, ni Wheeling ou crissement de pneus,

-  A la pause déjeunée ou sur les zones spécifiques, le participant repart en laissant les lieux intacts, non souillés de déchets, papiers ou taches grasses,

-  Sur la route et dans les villages modère sa vitesse, les voies utilisées sont ouvertes à la circulation, il ne met pas les riverains et usagers en danger,

-  Respecte la signalisation routière, et plus spécifiquement les stops et autres signaux impératifs mis en place par l’organisation, pour mon intégrité physique, mais aussi et surtout pour celle d’autrui.

-  Contribue au respect de sa passion, en faisant partager à son entourage son profond attachement à la nature et à la ruralité.

RENONCIATION

Par le fait de son engagement, chaque participant renonce à poursuivre en justice pour quelque motif que ce soit les organisateurs, les dirigeants, les représentants ou préposés du club 4x4 Vosgpatte ainsi que tout autre participant aux activités organisées par le club.

Chaque membre du club est responsable de son véhicule et des tiers personnes qui s’y trouvent.

Chaque membre du club est responsable des dégâts occasionnés  sur son propre véhicule.

ENGAGEMENT DE CHAQUE PARTICIPANT

Chaque personne certifie sur l’honneur :

Circuler avec un véhicule en bon état de marche, homologué et conforme aux règles de circulation sur le domaine public.

Etre titulaire d’une permission de circuler aux commandes de ce véhicule.

Etre titulaire d’une assurance en responsabilité civile pour l’usage du dit véhicule et le transport de ses passagers.

 

BONS LOISIRS A TOUS